WEB-SÉMINAIRE du CAC des 9 & 10 novembre 2020


LUNDI 9 novembre 2020

11h-13h / ATELIER D'OUVERTURE : "UN MONDE ASSOCIATIF EN ALERTE"

Quelles sont les évolutions marquantes du monde associatif et comment ses acteurs les lisent-ils ? À partir d'une douzaine d'entretiens individuels exploratoire, quel début d'analyse collective peut-on faire des progrès ou, à contrario, des reculs identifiés ces dernières années ? Et quel plan d'action cette analyse collective permet-elle d'esquisser ?
Cet atelier d'ouverture de ces 2 jours de séminaire en ligne permettra d'aborder ces questions avec notamment les interventions des associations Alternatiba, Colère du Présent, Framasoft, le Planning Familial, Cap ou pas Cap, les Cercles, etc.
Après un deuxième temps d'échanges ouverts à tous les participants, cette vision conférence se terminera par une prise de recul et mise en perspective offertes par un journaliste (Stéphane Guérard qui traite du thème de l'économie sociale et solidaire pour le journal L'HUMANITÉ) et un universitaire (J-Louis Laville).

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Conseil à l'attention des personnes s'inscrivant à l'atelier : avoir lu les entretiens au préalable permettra d'avoir une participation plus riche à cet atelier
Vous trouverez l'ensemble des entretiens ici : itw_volution_du_monde_associatif_communicables_au_5_nov.doc (1.0MB)



14h30-16h30 / WEB-TABLE-RONDE : L'ACTUALITÉ DES INVESTISSEMENTS À IMPACT SOCIAL, UN DANGER POUR LE MONDE ASSOCIATIF ?


Premier temps : éclairage sur les éléments de contexte (avec Marianne Langlet -rédactrice en cheffe de la revue Lien social et Éric Denoyelle coordinateur du Collectif Pour une éthique en travail social ) :
  • une histoire rapide des investissements à impact social et de leur conséquence sur le monde associatif
  • quelles sont les principales actualités de ces dispositifs : tour des CIS signés, prêt à impact social et appel à projet d'Olivier Grégoire

Deuxième temps : échange entre les participants avec notamment Michel Chauvière (sociologue) et Sylvère Cala pour le collectif "Avenir Educ"
  • Partage d'éventuelles informations complémentaires
  • Partage de pistes d'actions collectives pour faire face à cette actualité
Puis la parole sera aux connecté.e.s

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MARDI 10 novembre 2020

11h-13h / WEB-TABLE-RONDE "NON-LUCRATIVITÉ : PERMANENCE ET ACTUALITÉ DES COMBATS SUR LE FRONT FISCAL"

image 10nov_webConf_PatriciaC.jpg (69.8kB)
Si la loi de 1901 n'est pas attaquée frontalement, un certain nombres d'évolutions tendent à la vider de sa substance. Ainsi la porosité croissante entre le secteur lucratif et non-lucratif amènent des questionnements importants et ces enjeux s'expriment notamment sur le terrain de la fiscalité. Quelles sont les dernières actualités notables dans ce domaine ? Quels sont les écueils à éviter et les propositions que les associations citoyennes peuvent formuler en la matière ?
- Introduction autour des raisons pour lesquelles le CAC souhaite traiter ce sujet
- Éclairage d'actualité par Martin Bobel du réseau REFER qui explicite les enjeux fiscaux à travers l'exemple des ressourceries
- Compléments d'analyses par Patricia Coler (UFISC), Bruno Lasnier (MES) et Alain Lemarchand (CGT-FERC)
- Échanges entre les participants
- Conclusion : perspectives de travail par Philippe Berthelot

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16h-17h30 / WEB-TABLE-RONDE : Réforme de l'administration, Communs de proximité et Services publics

Table-ronde présentée et animée par J-Claude Boual Avec Nicole Alix (Coop des Communs) et Michel Jallamion (Convergence des services publics)

Comment les nouvelles dispositions des Lois de la République modifient sur le fonds les relations entre Etat et Associations ? Le rapport CAP 2022 avait fait l'objet d'une analyse critique du CAC. Il contient les éléments clés de la conception des services publics et de l’administration de l'Etat. Les nouveaux textes de Loi ( 3D + ASAP.... ) et des décrets comme celui du 14 août relatif aux Directions Départementales Interministérielles engagent en ce sens une nouvelle phase de l'action publique. Comment les démarches de "communs de services de proximité" liés à la transition écologique et sociale questionnent l'action de l'Etat dans les territoires ? Comment le développement de nouveaux Services Publics garantissent une équité territoriale sans discrimination, et l’accès à un exercice effectif des droits ? Comment les associations se construisent sans se substituer aux Services publics ?

Ressource sur cette table-ronde : la tribune de JC Boual parue dans Reporterre (à leur demande) sur l'organisation administrative (décret du 14 août 2020) : Une réforme discrète et hop ! la France est revenue à l’Ancien Régime - 7 novembre 2020

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  • Ici le "pad" des prises de notes (plus ou moins complet mais quand même...) - on "remonte" en haut des notes la web-conférence en cours, les plus anciennes sont donc en dessous